Le club hippique expulsé

Publié le par iconoclaste

Oulala, la justice au service des promoteurs?
Question à 1€, la réponse vous l'avait dans l'article de Sud-Ouest. Il y en a qui doivent mal dormir!!


LACANAU.
Au terme d'une bataille judiciaire débutée en 2004, l'association dispose d'un délai de trois mois pour quitter les lieux
Le club hippique bénéficie d'un délai de trois mois pour faire ses valises. (photo F. P.)
Le club hippique bénéficie d'un délai de trois mois pour faire ses valises. (photo F. P.)

Stupeur et incompréhension au club hippique de Lacanau. Fondé en mai 1968, le centre équestre vient de se voir signifier un avis d'expulsion définitif par la cour d'appel de Bordeaux. La société civile immobilière (SCI) équinature, propriétaire des terrains, y envisage la réalisation d'un projet immobilier. « Une injustice sociale » pour les responsables du club, « viscéralement attachés aux lieux ».

En cause, la nature du bail liant les deux parties. Lorsque le club est créé à la fin des années 60 sur le site de la marina de Talaris, un simple bail verbal est conclu. L'air du temps est aux projets alternatifs. Le club hippique s'installe sur des terres agricoles, entre pins des Landes et résidences de charme. Dans les années 90, ceux-ci sont mis en vente par leur propriétaire, un grand groupe bancaire.

« Une décision inattendue »

Afin d'assurer la pérennité du club et d'éviter toute spéculation hasardeuse, la SCI équinature est fondée entre amis de longue date. Elle acquiert les terrains en question et s'engage à préserver le centre. Mais certains de ces associés envisagent très vite la création d'une résidence hôtelière. Majoritaires et contre toute attente, ils demandent alors au club de quitter les lieux. « Nous avons fait entrer le loup dans la bergerie », se désolent les dirigeants associatifs.

Le club hippique de Lacanau, qui se croyait à l'abri avec cette SCI, se prévaut alors du régime des baux commerciaux. Un statut qui permettrait à l'association d'éviter l'expulsion. L'argument, retenu en première instance, vient pourtant d'être rejeté en appel. « Une décision juridiquement inattendue et largement critiquable », selon Sophie Benayoun, l'avocate du centre équestre.

Pour bénéficier du régime des baux commerciaux, le club hippique devait en effet prouver qu'il exerçait bien une activité d'enseignement. La cour d'appel lui a pourtant refusé ce statut. « Ce qui revient à dire que le club hippique n'enseigne pas l'équitation », ironise Me Bena-youn.

Au bénéfice de promoteurs

Une décision d'autant plus difficile à comprendre pour le club hippique qu'il bénéficie de tous les labels accordés par la Fédération française d'équitation et de la reconnaissance des autorités administratives. « Les adhérents qui fréquentent le club sont horrifiés. Exclure une association au bénéfice de promoteurs, c'est une vraie injustice sociale », répètent amers les dirigeants du centre.

Malgré nos multiples relances, l'avocat de la SCI équinature n'a toujours pas répondu à « Sud Ouest ». Le cas de figure n'est pourtant pas isolé. De nombreux clubs d'équitation hexagonaux sont actuellement engagés dans des procédures judiciaires similaires. Eux aussi cherchent à bénéficier du régime des baux commerciaux afin d'échapper à l'expulsion et à cet intérêt soudain pour leurs terrains. L'association dispose désormais d'un délai de trois mois pour quitter les lieux et trouver un terrain à ses 32 chevaux et poneys. « Une décision aux conséquences graves », insiste Me Benayoun. S'ils réfléchissent encore à toutes les éventualités, les responsables peinent à masquer leurs vives inquiétudes pour l'avenir du club hippique de Lacanau.

Auteur : Fabien Paillo

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